Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

24 Heures sur Glace
M. Franz HUMMEL

Numéro de dépôt :
3870640
Date de dépôt :
30/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
24 Heures sur Glace de Franz HUMMEL

Présentation de la marque 24 Heures sur Glace

Déposée le 30 octobre 2011 par monsieur Franz HUMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 24 Heures sur Glace »

Le déposant est monsieur Franz HUMMEL domicilié(e) 88 Chemin des Orcettes - 74400 - Chamonix Mt Blanc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franz HUMMEL domicilié(e) 88 Chemin des Orcettes - 74400 - Chamonix Mt Blanc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Franz HUMMEL a également déposé les autres marques suivantes : 24 Heures Automobiles sur Glace de Chamonix , 24 Heures Automobiles Historique sur Glace , The Driver's Rally , 24 HEURES AUTOMOBILES SUR GLACE “ REVIVAL ” REVIVAL 24 H SUR GLACE AUTOMOBILES , 24 Heures Historique sur Glace , Histoire d'Auto , TEMPORADA CLASICA , SALON INTERNATIONAL DU VEHICULE ELECTRIQUE (S.I.V.E)


M. Franz HUMMEL - 88 Chemin des Orcettes - 74400 - Chamonix Mt Blanc - France


M. Franz HUMMEL - 88 Chemin des Orcettes - 74400 - Chamonix Mt Blanc - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580694 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580596 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

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